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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLCO
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PETIT MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT MOUSSE
HOLCO, SAS

Numéro de dépôt :
93469653
Date de dépôt :
17/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2023

Présentation de la marque PETIT MOUSSE

Déposée le 17 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOLCO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE LA PILATERIE, 29 RUE DES CHÂTEAUX - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 759 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque PETIT MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT MOUSSE est expirée depuis le 17 mai 2023.

HOLCO a également déposé les autres marques suivantes : PASCALE MADONNA


HOLCO, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DE LA PILATERIE, 29 RUE DES CHÂTEAUX - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 322759630


CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178434 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription le 15 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°363350 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 27 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231793 - Publication au BOPI 1997-01-27

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2232629 - Publication au BOPI 2002-12-20

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2013 n°2523475 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01

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